Dioxines/PCB

Les dioxines n’ont pas d’utilisation industrielle, ce sont des contaminants chimiques issus de très nombreux processus impliquant une combustion de matériels organiques en présence de chlore.

Sous ce terme « dioxine », sont regroupées deux grandes familles, les polychlorodibenzo-para-dioxines (PCDD) et les polychlorodibenzofuranes (PCDF) qui font partie de la classe des hydrocarbures aromatiques polycycliques halogénés. La stabilité physique et chimique et le caractère lipophile de ces composés permettent leur bioaccumulation dans le biote et leur bioamplification dans les chaînes alimentaires.

On dénombre en fonction de la position et du nombre d’atomes de chlores sur la structure de base, 210 congénères différents : 75 congénères de PCDD et 135 congénères de PCDF. Seuls 17 congénères comportant un minimum de 4 atomes de chlore en position 2,3,7,8 sont toxiques et sont réglementés au niveau européen.

Mise à jour du 8 avril 2019

Règlement (UE) 2017/644 de la Commission du 5 avril 2017 portant fixation des méthodes de prélèvement et d'analyse d'échantillons à utiliser pour le contrôle des teneurs en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine de certaines denrées alimentaires et abrogeant le règlement (UE) no 589/2014.

Règlement (CE) 1259/2011 modifiant le règlement (CE) 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires, 10-Directive 96/23/CE du Conseil, du 29 Avril 1996, relative aux mesures de contrôle à mettre en œuvre à l’égard de certaines substances et de leurs résidus dans les animaux vivants et leurs produits.

Règlement (UE) n°277/2012 de la commission du 28 Mars 2012 modifiant les annexes I et II de la directive 2002/32/CE du Parlement Européen et du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales et les seuils d’intervention relatifs aux dioxines et aux polychlorobiphényles.

Règlement (UE) 2017/771 de la Commission du 3 mai 2017portant modification du règlement (CE) no 152/2009 en ce qui concerne les méthodes de détermination des teneurs en dioxines et en polychlorobiphényles.

Décision de la commission du 12 Août 2002 portant modalités d’application de la directive 92/23/CE du Conseil en ce qui concerne les performances des méthodes d’analyse et l’interprétation des résultats (2002/657/CE).

Règlement (UE) no 1067/2013 de la Commission du 30 octobre 2013 modifiant le règlement (CE)no 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, PCB de type dioxine et PCB autres que ceux de type dioxine dans le foie des animaux terrestres.