Promoteurs de croissance
Stéroïdes
Les stéroïdes anabolisants constituent un groupe de substances dérivées par synthèse de la testostérone. Leur utilisation en tant que promoteurs de croissance pour les animaux de rente est prohibée au sein de l’Union Européenne. Aucun résidu de ces molécules ne doit être présent chez les animaux élevés ou importés dans l’UE.
Béta-Agonistes
Les bêta-agonistes sont une famille de substances chimiques dérivées des catécholamines et qui agissent sur les animaux de production en augmentant leur masse musculaire tout en diminuant la quantité de tissu adipeux.
Corticoïdes
Les corticostéroïdes sont des substances pharmacologiquement actives dérivées du cortisol et prescrites en tant qu’anti-inflammatoires ou bronchodilatateurs. Elles ont été retrouvées dans le passé en Europe associées à des préparations anabolisantes type stéroïdes ou b-agonistes en potentialisant l’effet de ces substances. Quatre molécules possèdent des AMM et sont donc sujettes à LMR dans les DAOA. Les autres ne sont pas autorisées et font l’objet des mêmes stratégies que celles mises en œuvre pour les anabolisants.
Hormones de croissance
L’hormone de croissance est une protéine de 22 kDA ; elle est produite de manière endogène par les organismes. Elle possède une action favorable sur la croissance des tissus osseux et musculaires et améliorent la production de lait chez les animaux de production. Son utilisation en tant que promoteurs de croissance ou de lactation pour les animaux de production est prohibée au sein de l’Union Européenne (UE).
Réglementation européenne
Mise à jour du 18 mars 2019
Dir 1996/23CE : du 29 avril 1996, relative aux mesures de contrôle à mettre en œuvre à l'égard de certaines substances et de leurs résidus dans les animaux vivants et leurs produits et abrogeant les directives 85/358/CEE et 86/469/CEE et les décisions 89/187/CEE et 91/664/CEE.
Reg 2017/625 : du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2017 concernant les contrôles officiels et les autres activités officielles servant à assurer le respect de la législation alimentaire et de la législation relative aux aliments pour animaux ainsi que des règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des végétaux et aux produits phytopharmaceutiques, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) n° 999/2001, (CE) n° 396/2005, (CE) n° 1069/2009, (CE) n° 1107/2009, (UE) n° 1151/2012, (UE) n° 652/2014, (UE) 2016/429 et (UE) 2016/2031, les règlements du Conseil (CE) n° 1/2005 et (CE) n° 1099/2009 ainsi que les directives du Conseil 98/58/CE, 1999/74/CE, 2007/43/CE, 2008/119/CE et 2008/120/CE, et abrogeant les règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) n° 854/2004 et (CE) n° 882/2004, les directives du Conseil 89/608/CEE, 89/662/CEE, 90/425/CEE, 91/496/CEE, 96/23/CE, 96/93/CE et 97/78/CE ainsi que la décision 92/438/CEE du Conseil (règlement sur les contrôles officiels)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.
Dec 2002/657 : du 12 aout 2002 portant modalités d’application de la directive 96/23/CE du Conseil en ce qui concerne les performances des méthodes d’analyse et l’interprétation des résultats.
Dir 1996/22 : du Conseil, du 29 avril 1996, concernant l'interdiction d'utilisation de certaines substances à effet hormonal ou thyréostatique et des substances ß-agonistes dans les spéculations animales et abrogeant les directives 81/602/CEE, 88/146/CEE et 88/299/CEE.
Reg 2009/470 du parlement européen et du conseil du 6 mai 2009 établissant des procédures communautaires pour la fixation des limites de résidus des substances pharmacologiquement actives dans les aliments d’origine animale, abrogeant le règlement (CEE) n°2377/90 du Conseil et modifiant la directive 2001/82/CE du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) n0726/2004 du Parlement européen et du Conseil.
Reg 2010/37 commission de régulation (EU) du 22 décembre 2009 sur les substances pharmacologiquement actives et leur classification au regard des limites de résidus dans les aliments d’origine animale.
Dir 1999/879 : Décision du Conseil, du 17 décembre 1999, concernant la mise sur le marché et l'administration de la somatotropine bovine (BST) et abrogeant la décision 90/218/CE.
Référent
